Marque expirée - Marque en non vigueur

OENOESSENTIAL
SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3659447
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
OENOESSENTIAL de SEGUIN MOREAU & C

Présentation de la marque OENOESSENTIAL

Déposée le 23 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENOESSENTIAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C domicilié(e) Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOESSENTIAL est expirée depuis le 23 juin 2019.

SEGUIN MOREAU & C a également déposé les autres marques suivantes : GATARD , ICÔNE ÉLÉGANCE , ICÔNE , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , AQUAFLEX , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , OPTIMUM , OENO-ESSENTIAL


SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée - Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France - SIREN 905920013


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves en bois ; douves et douelles en bois.

Copeaux, sciure et poudre de bois destinés à la tonnellerie et à l'industrie vinicole.

Extrait liquide de chêne utilisé dans l'élaboration des vins et spiritueux.